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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OSYS
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OSYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OSYS
OSYS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3370978
Date de dépôt :
19/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2025
OSYS de OSYS

Présentation de la marque OSYS

Déposée le 19 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OSYS domicilié(e) rue Louis de Broglie, Bâtiment N - 53810 - CHANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 993 750 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, domicilié(e) Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque OSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSYS arrivera à expiration en date du 19 juillet 2025.

OSYS a également déposé les autres marques suivantes : QUARTIS , S ET R SECURITE (SOLUTIONS ET RESULTATS SECURITE)


OSYS, société par actions simplifiée - rue Louis de Broglie, Bâtiment N - 53810 - CHANGE - France - SIREN 321993750


GEVERS & ORES, - Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Inscription le 18 février 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°594880 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2015 n°2593198 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 15 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785289 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-15

Appareils et logiciels pour la saisie et le traitement des données de production ; logiciels pour la planification et supervision de la production ou suivi de projets.